Le site du Ciapa (www.ciapa.fr) est édité par :

 

Ciapa association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Son organisation s’est vue modifiée en 2020 sous la forme d’un Conseil collégial :
– Philippe BARBE, individuel
– Régis CLAVERIE, ADAPEI
– Cathy GAYADINE-HARRICHAM, MDPH
– Steve GRIMAULT, TRISOMIE 21
– Véronique GUINE, individuel
– Laure OROZCO, AIDBS
– Yane TILLIE, individuel
 
100 avenue du Loup
64000 PAU
FRANCE
Contact : 
Responsable & Coordinatrice des Pôles d’activités du Ciapa
Christelle GORET
ciapa@ciapa.fr
Téléphone : +33 5 59 80 16 37

Hébergement

 

o2switch
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand

 

Droits d’auteur – copyright © – droit des marques

 

La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.

 

Droits d’auteur

 

Les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

 

Droit des marques

 

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

 

 

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

 

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du Ciapa est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du Ciapa.

 

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Ciapa.

 

Utilisation de cookies

 

Lors de la consultation de notre site, des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Les paragraphes qui suivent permettent de comprendre ce qu’est un cookie, à quoi il sert.

 

Qu’est-ce qu’une cookie ?

 

C’est un petit fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre ordinateur, tablette, ou smartphone, lorsque vous consultez un contenu ou une publicité en ligne. Ce cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet, à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître l’ordinateur, tablette, ou smartphone concerné à chaque fois qu’il accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur. Le cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre ordinateur, tablette, ou smartphone.

 

À quoi servent les cookies ?

 

Les cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre site, ainsi qu’à l’accès aux différentes sections, pages, formulaires. Les cookies techniques permettent en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer votre confort de navigation.

 

Les cookies de mesure d’audience sont émis par Google Analytics ou AddThis, outils statistiques de réseaux sociaux afin de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de notre site, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’expérience utilisateur. Ces cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle. La durée de vie de ces cookies de mesure d’audience ne peut excéder 13 mois.

 

Les cookies « réseaux sociaux » permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du site. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », « j’aime », issus de réseaux sociaux « Facebook » ou « Twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l’avez pas utilisé lors de la consultation de notre site. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. La durée de vie de ces cookies ne peut excéder 13 mois.

 

Protection de la vie privée

 

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la C.N.I.L. ( n° d’enregistrement 1842136).
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous au Ciapa, au 05 59 80 16 37.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. L’utilisateur du site reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise le Ciapa à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

 

Service d’analyse d’audience

 

«Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

 

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.

Mentions légales